Répertoire du personnel administratif et enseignant

Monographie et direction scientifique

• Véronique Guèvremont, Géraud de Lassus St-Geniès, dir., Penser le lien culture-nature en droit. Réflexions. Réalisations. Aspirations, Presses de l’Université Laval, Québec, à paraître. 

• Géraud de Lassus St-Geniès, dir., Climate Law, special issue on Article 6 of the Paris Agreement, vol. 11, n°3/4, 2021.

• Géraud de Lassus St-Geniès, Droit international du climat et aspect économique du défi climatique, préface d’Hélène Ruiz Fabri, Éditions A. Pedone, Paris, 2017, 326 p.

Revues à comité de lecture

• Géraud de Lassus St-Geniès, « Climat : un regard comparé sur le droit applicable à l’entreprise et à l’État », Lex Electronica, numéro spécial, à paraître.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Rendez-vous au tribunal ! Où en sommes-nous avec les procès climatiques contre les gouvernements au Canada? », Le Climatoscope, n°4, 2022, pp. 54-57.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Might Cooperative Approaches not be so Cooperative? Exploring the Potential of Article 6.2 of the Paris Agreement to Generate Legal Disputes », Climate Law, vol. 11, n°3/4, Special Issue on Article 6 of the Paris Agreement, 2021, pp. 265-278.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Bill C-12 : a commentary of the proposed Canadian Net-Zero Emissions Accountability Act », IUCN AEL Journal of Environmental Law, n°11, 2021, pp. 57-66.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Au-delà des droits de la personne, quelles perspectives pour le contentieux climatique au Québec ? », Revue Juridique de l’Environnement, 2021, pp. 507-515.  
• Géraud de Lassus St-Geniès, « The outcome of the negotiations on the Global Pact for the Environment: a commentary », Sustainability Journal, vol. 12, n°3, 2020, pp. 1-12.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « À quoi servent les COP ? », Le Climatoscope, n°1, 2019, pp. 59-62.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « À propos de certaines implications juridiques du Brexit dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques », Revue québécoise de droit international, Hors-série : « L’Union européenne et les 60 ans du Traité de Rome : Enjeux et défis contemporains », Novembre 2018, pp. 147-163.
• Géraud de Lassus St-Geniès, Sébastien Jodoin, « S’adapter aux changements climatiques : ce qu’implique la Charte canadienne des droits et libertés », Revue Énergie – Environnement – Infrastructures, dossier spécial : « La Constitution face aux changements climatiques », n°12, décembre 2018, pp. 33-37.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « How important is climate change when it comes to authorizing development projects? A preliminary assessment of the climate test in Québec’s new environmental authorization scheme », Journal of Environmental Law & Practice, vol. 32, n°1, 2018, pp. 35-46.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « La contribution du nouveau régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement à la lutte contre les changements climatiques : une première analyse », Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal, vol. 52, n°2/3, 2017, pp. 487-530.  
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Quel droit pour l’interconnexion des marchés du carbone ? Un regard sur l’expérience Québec – Californie », Revue Juridique de l’Environnement, n° spécial : « Après l’Accord de Paris, quels droits face au changement climatique ? », 2017, pp. 157-167.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Direito transnacional e mudanças climáticas », Brazilian Journal of International Law, vol. 13, n°3, 2016, pp. 50-61.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « À la recherche d’un droit transnational des changements climatiques », Revue Juridique de l’Environnement, vol. 41, n°1, 2016, pp. 82-100.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « L’Accord de Paris sur le climat : quelques éléments de décryptage », Revue québécoise de droit international, vol. 28, n°2, 2015, pp. 27-51.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Les piliers économique et environnemental du développement durable : conciliation ou soutien mutuel ? L’éclairage apporté par la Cour internationale de Justice dans l’affaire des Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay) », Annuaire canadien de droit international, vol. 48, 2010, pp. 151-178.
• Véronique Guèvremont, Géraud de Lassus St-Geniès, « Le droit international de l’environnement à la rescousse des cultures menacées : quel horizon pour l’approche intersystémique de la pétition des Inuits déposée à la Commission interaméricaine des droits de l’homme ? », Revue internationale de droit et politique du développement durable de McGill, vol. 6, n°1, 2010, pp. 5-28. 

Autres articles évalués par les pairs

• Géraud de Lassus St-Geniès, « Not all that glitters is gold: an analysis of the Global Pact for the Environment project », Centre for International Governance Innovation, CIGI Paper n°215, May 2019, 16 p.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Article 6.2 of the Paris Agreement: how to oversee the international transfers of mitigation outcomes? », Centre for International Governance Innovation, CIGI Paper n°200, November 2018, 11 p.
• Silvia Maciunas, Géraud de Lassus St-Geniès, « The evolution of Canada’s international and domestic climate policy: from divergence to consistency? », in O. Fitzgerald, V. Hughes, M. Jewett, eds., Reflections on Canada’s past, present and future in international law, CIGI Press, McGill-Queen’s University Press, Waterloo, 2018, pp. 309-326.

Chapitres d’ouvrages collectifs

• Géraud de Lassus St-Geniès, « The market mechanisms of the Paris Agreement and the Kyoto Protocol: a legal comparison », in A. Zahar, ed., Research Handbook on the Law of the Paris Agreement, Edward Elgar, Cheltenham, forthcoming. 
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Droit et "sécurité climatique": remarques sur le rôle et la place des acteurs privés », in S. Robert Cuendet, dir., Presses universitaires de Rennes, Rennes, à paraître.
• Véronique Guèvremont, Géraud de Lassus St-Geniès, « Par-delà le désordre et la complexité. Penser le lien culture-nature en tant qu'objet d'étude juridique », in V. Guèvremont, G. de Lassus St-Geniès, dir., Penser le lien culture-nature en droit. Réflexions. Réalisations. Aspirations, Presses de l’Université Laval, Québec, à paraître.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « La mise en relation des considérations culturelles et climatiques en droit international : l’exemple du système multilatéral de lutte contre les changements climatiques », in V. Guèvremont, G. de Lassus St-Geniès, dir., Penser le lien culture-nature en droit. Réflexions. Réalisations. Aspirations, Presses de l’Université Laval, Québec, à paraître.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Why the International Law Commission should not seek to codify climate law », in B. Mayer, A. Zahar, eds, Debating Climate Law, Cambridge University Press, Cambridge, 2021, pp. 50-62.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Changements climatiques : un multilatéralisme en mutation ? », in O. Delas, O. Bischel, B. Jouzier, dir., L'après COVID-19: quel multilatéralisme face aux enjeux globaux ? Regards croisés : Union européenne – Amérique du Nord – Asie, Larcier, Paris, 2021, pp. 267-278.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Climat », in M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld, dir, Dictionnaire des biens communs, 2^e éd., Presses Universitaires de France, Paris, 2021, pp. 351-354.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Changements climatiques », Jurisclasseur Québec – Droit de l’environnement, fasc. 21, LexisNexis Canada, Montréal, dernière mise à jour en 2021.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Environnement Jeunesse c. Procureur général du Canada », in C. Cournil, dir., Les grandes Affaires Climatiques, UMR Droits international, Comparé et Européen, en ligne, 2020, pp. 235-246.
• Paule Halley, Géraud de Lassus St-Geniès, « Implementing Sustainability », in A. Lucas, W. Tilleman, S. Bagg, P. Galvão, eds., Environmental Law & Policy, 4^th ed., Emond Montgomery Publications, Toronto, 2020, pp. 1-27.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Droit de l’environnement au Canada : état des lieux et tendances récentes », in A. Chaloux, H. Séguin, dir., L’environnement au Canada : les défis d’une gouvernance à niveaux multiples, Presses de l’Université du Québec, Québec, 2019, pp. 57-78.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Droit international de la culture, droit international du climat : quelles interactions ? », in V. Guèvremont, dir., Regards croisés sur le droit international de la culture : interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles, Presses de l’Université Laval, Québec, 2019, pp. 217-234.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Les réseaux trans-gouvernementaux de lutte contre les changements climatiques : quelle incidence sur le droit (et les juristes) ? », in M. Torre-Schaub, dir., Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Mare et Martin, Paris, 2017, pp. 93-109.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « À propos du ‘test climat’ de la nouvelle Loi sur la qualité de l’environnement », in C. Krolik, dir., Droit des ressources naturelles et de l’énergie. Où en sommes-nous ? Où allons-nous ?, LexisNexis Canada, Montréal, 2017, pp. 35-46.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Une brève enquête sur l’action de l’ONU dans le domaine du climat », in C.-Y. Charron, K. Fontaine-Skronski, F. LaRochelle, dir., L’ONU : 70 ans de gouvernance mondiale, IEIM, Montréal, 2017, pp. 34-39.  
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Développement durable », in M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld, dir., Dictionnaire des biens communs, Presses Universitaires de France, Paris, 2017, pp. 189-193.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « L’articulation des approches universelle et régionale en matière de protection du climat », in M. J. Aznar, M. E. Footer, eds., Select Proceedings of the European Society of International Law, Hart Publishing, Oxford, 2015, pp. 351-362.
• Véronique Guèvremont, Géraud de Lassus St-Geniès, « Garantir l’exercice des droits culturels dans un monde plus chaud : le défi ‘culturel’ des mesures d’adaptation aux changements climatiques », in C. Cournil, C. Fabregoule, dir., Changements environnementaux globaux et droits de l’homme, Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 491-507.
• Paule Halley, Géraud de Lassus St-Geniès, « Mondialisation des concepts en droit de l’environnement : affaiblissement ou renforcement de la préservation du patrimoine culturel immatériel ? Les peuples Inuits de l’Arctique canadien et la protection juridique de l’environnement », in J. Morand-Deviller, J.-C. Bonichot, dir., Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l’exemple du droit de l’environnement, LGDJ, Paris, 2009, pp. 329-339.

Rapports, chroniques et autres documents

• Géraud de Lassus St-Geniès, Update on the Study on Private Law Aspects of Climate Change, Rapport pour le Secrétariat de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international, 2023, 19 p., publié sous la côte A/CN.9/1153. 
• Géraud de Lassus St-Geniès, Contenu et portée des décisions de la CMA relative à l'article 6 adoptées à Glasgow en novembre 2021, notes technique pour l'Institut de la Francophonie pour le Développement Durable, 2022, 15 p. [non publié]
• Géraud de Lassus St-Geniès, Private Law Aspects of Climate Change: A Survey, Rapport pour le Secrétariat de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international, 2022, 32 p., publié sous la côte A/CN.9/1120 et A/CN.9/1120/Add.1.
• Véronique Guèvremont, Géraud de Lassus St-Geniès, Maxime Mariage, Réflexion préliminaire sur le potentiel de mobilisation de la Convention de l’UNESCO de 2005 et d’autres instruments juridiques internationaux en vue de protéger et promouvoir les expressions culturelles de la francophonie canadienne et acadienne, Rapport commandé par la Fédération canadienne culturelle-françaises (FCCF), Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles, Québec, 2021, 21 p. [non publié]
• Géraud de Lassus St-Geniès, Droit international de la culture, droit international du climat : quelles sont les diverses bases légales, tendances et pratiques qui promeuvent l’intervention de l’écosystème culturel pour répondre aux divers impacts et influencer les décisions concernant l’atténuation et l’adaptation aux changements climatiques ?, Contribution au rapport « Droits culturels et changements climatiques » présentée par Véronique Guèvremont à la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, 2020, 10 p.
• Géraud de Lassus St-Geniès, La modernisation du régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement : analyse du Projet de loi n°102, rapport pour le Commissaire au développement durable, 2016, 53 p. [non publié]
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Compendium des clauses de relations entre les traités », in V. Guèvremont, dir., La Convention sur la diversité des expressions culturelles et les négociations commerciales : vers le renouvellement de l’exception culturelle face aux enjeux du numérique, rapport pour la Fédération Wallonie-Bruxelles, 2015, pp. 23-37.
• Géraud de Lassus St-Geniès, Inscrire les actions du Ministère de la Culture et des Communications dans la recherche d’un développement durable, rapport pour le Ministère de la Culture et des Communications, 2015, 34 p. [non publié]
• Géraud de Lassus St-Geniès, Les facteurs juridiques susceptibles d’influencer l’acceptabilité sociale des projets miniers en Saskatchewan, rapport préparé dans le cadre du projet « Partager les informations avec les communautés par l’indice du risque social » dirigé par la Chaire en entrepreneuriat minier UQAT- UQAM, 2016, 43 p. [non publié]
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Terre-Neuve-et-Labrador » in C. Krolik, dir., Analyse des expériences étrangères sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, rapport pour le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 2015, pp. 33-44.
• Géraud de Lassus St-Geniès, Raphaëlle Bach, « Pennsylvanie », in C. Krolik, dir., Analyse des expériences étrangères sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, rapport pour le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 2015, pp. 45-55.
• Géraud de Lassus St-Geniès, « Le principe d’intégration », in V. Guèvremont, dir., Dimension culturelle du développement durable, rapport pour le Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec, 2010, pp. 38-46.
• Géraud de Lassus St-Geniès, De la découverte scientifique à l’action normative : l’exemple de la protection internationale du climat, rapport pour la Fondation Charles de Gaulle, 2009, 101 p. [non publié]